Mentions légales

Mentions légales

SAS Aprile Productions
Siège social : 107-109 rue des Haies, 75020 Paris
Capital social : 50 000 euros
Code APE : 5911A
N° TVA : FR 67538075961
538 075 961 R.C.S Paris

 

Publication du site :
Le présent site https://www.aprileprod.com est édité par Aprile Productions.

Directeurs de publication : Vito Ferreri, Anaïs Ouchène.

 

Création du site :
Nebulae Design

Sabrina Boukherouba
SIRET : 81328617600025
Code APE : 7410Z
Contact : contact@nebulae-design.com

 

Hébergement :
SAS OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Capital social : 10 069 020 €
Code APE : 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

 

DONNÉES PERSONNELLES
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
En application de la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de retrait des données personnelles vous concernant auprès de Aprile Productions, seul destinataire de ces informations et aux seules fins d’utilisation dans le cadre du présent site.

Vous pouvez exercer ce droit en indiquant vos nom, prénom et adresse complète par courrier électronique à Aprile Productions.

Aucune donnée personnelle n’est collectée sur ce site. Seules les données que vous inscrivez dans les formulaires de contact nous parviendrons.

Note à l’attention des parents :
Les parents doivent superviser les activités en ligne de leurs enfants et nous les invitons à utiliser un outil de contrôle parental disponible notamment en ligne, qui les aideront à procurer à leurs enfants un environnement sécurisé. Ces outils permettent notamment de dissuader les mineurs de communiquer en ligne leurs nom, prénom, adresse et autre information personnelle sans autorisation parentale préalable.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le site et l’ensemble de son contenu, y compris pour les documents téléchargeables, (en ce inclus notamment les sons, textes, informations, images, marques, logos, signes distinctifs, etc.) relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle, et sont la propriété exclusive de Aprile Productions.

Sauf autorisation préalable et expresse de Aprile Productions, la représentation ou la reproduction (en ce inclus notamment toute traduction, adaptation, transformation, arrangement, etc.), par quelque procédé que ce soit, de tout ou partie de ce site ou des éléments qui le constituent est formellement interdite et constituerait, le cas échéant, un acte de contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L.335-2 et suivants et L.716-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE
Les présentes mentions légales et politique de confidentialité sont régies par la loi française. En cas de litige relatif à leur validité, leur interprétation et/ou leur application, attribution expresse de juridiction est donnée aux tribunaux compétents.

FONCTIONNEMENT
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez ou adressez nous un message à anais@aprileprod.com.

Privacy Settings
We use cookies to enhance your experience while using our website. If you are using our Services via a browser you can restrict, block or remove cookies through your web browser settings. We also use content and scripts from third parties that may use tracking technologies. You can selectively provide your consent below to allow such third party embeds. For complete information about the cookies we use, data we collect and how we process them, please check our Privacy Policy
Youtube
Consent to display content from Youtube
Vimeo
Consent to display content from Vimeo
Google Maps
Consent to display content from Google